Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO-INFOS TOUTE L'INFORMATION MOTO EN DIRECT
MEYER Didier

Numéro de dépôt :
3366477
Date de dépôt :
22/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2015
MOTO-INFOS TOUTE L\'INFORMATION MOTO EN DIRECT de MEYER Didier

Présentation de la marque MOTO-INFOS TOUTE L'INFORMATION MOTO EN DIRECT

Déposée le 22 juin 2005 par MEYER Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO-INFOS TOUTE L'INFORMATION MOTO EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est MEYER Didier domicilié(e) 470 Traverse de l'Estagnol,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Didier domicilié(e) 470 Traverse de l'Estagnol,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

La marque MOTO-INFOS TOUTE L'INFORMATION MOTO EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO-INFOS TOUTE L'INFORMATION MOTO EN DIRECT est expirée depuis le 22 juin 2015.

MEYER Didier a également déposé les autres marques suivantes : 125 INFOS , SCOOTER-INFOS TOUTE L'INFORMATION SCOOTER EN DIRECT


MEYER Didier - 470 Traverse de l'Estagnol,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


MEYER Didier - 470 Traverse de l'Estagnol,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 11 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432165 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498081 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-20

Produit de l'imprimerie, revues, journaux, livres. Agence d'informations (nouvelles). Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Service de photographie. Production de films sur bandes vidéos. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.